Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet www.mokshamouvement.fr est édité par : EI Stéphanie PUIG, exerçant sous le nom commercial Moksha
Statut : Entrepreneur Individuel (Micro-entrepreneur)
Adresse : 42 av du Général de Gaulle, 3ème étage, 66000 Perpignan
Téléphone : 06 81 31 74 33
Email : mokshamouvement@gmail.com
SIRET : 13090312300011
Immatriculation : [En cours]
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est Madame Stéphanie PUIG.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building, 4th Floor, 6023 Larnaca, Chypre.
Contact : Hostinger ne communiquant pas de numéro de téléphone public, l’assistance est joignable directement depuis leur site internet officiel.
4. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant en cas de litige : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)
Site internet : https://www.cm2c.net
Adresse postale : 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les textes, le logo, ainsi que les photographies (Crédits photos : Juliette JEM) présents sur ce site sont la propriété exclusive de EI Stéphanie PUIG.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via ce site (notamment lors des réservations via Calendly ou des paiements via Stripe) sont traitées par EI Stéphanie PUIG pour la gestion des clients, des réservations et des commandes.
Conformément à la réglementation (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse : mokshamouvement@gmail.com. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données, les durées de conservation et vos droits, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité – ajouter le lien de la page].
7. Cookies
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8. Conditions Générales de Vente (CGV)
Les Conditions Générales de Vente (CGV) encadrant les prestations (abonnements, retraites, cartes cadeaux) seront prochainement consultables sur le site de manière accessible, dès la finalisation de l’immatriculation de l’entreprise.
